::Mentions Légales

Forme Juridique : EURL
Capital : 1 000 €
N° Siret : 482 795 666 000 11
La consultation du site web www.lecellierlevaldurhone.fr suppose l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation. Les termes "le site" ou "le site web" désignent ci-après le site Internet de la société « votre société.».

Généralités

Le présent site est la propriété de la société Cellier val du Rhône
Représentée par BERNARD Maryse
en sa qualité de Gérante

Adresse : 116 rue de la république – 67720 HOERDT
Téléphone : 03 88 51 77 27                                 Fax : 03 88 51 77 17
Mail : celliervaldurhone@orange.fr
La réservation du nom de domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l’Afnic.

Cnil

Le présent site est soumis au respect de la loi Française du 6 janvier 1978, dite «Informatique et libertés». Ces informations sont destinées au seul usage de la société Cellier val du Rhône et ne seront en aucun cas mises à disposition de tierces parties.

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la Loi), d'accès (art. 34 à 38 de la Loi) et de rectification (art. 36 de la Loi) des données vous concernant.

Pour l'exercer, adressez vous par courrier à la société à l’adresse indiqué ci-dessus.

Nous rappelons que le contenu du site web peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis

Liens

Tout lien avec ce site web doit faire préalablement l’objet d’une demande expresse d’autorisation et d’un contrat.

Par ailleurs, la société Cellier val du Rhône ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via son site web.

Un lien à partir du site www.cellierlevaldurhone.fr vers un autre site n’implique en aucun cas la responsabilité de la société quant au contenu ou l’usage qui peut être fait de tels sites.
D’autre part, le site www.cellierlevaldurhone.fr peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes. La société décline dans ce cas toute responsabilité concernant les informations présentées sur ces autres sites.

Propriété Intellectuelle

Ce site web (textes, photographies, illustrations, logos, icônes, fichiers disponibles en téléchargement, clips vidéo ou sonores, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code le Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur.

La violation de l'un des droits d’auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende.

Toutes les marques citées sont la propriété de leurs auteurs respectifs. La diffusion de chaque article a fait l'objet d'une autorisation préalable auprès des auteurs.


Copyright

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé (exemple : dans le cadre pédagogique) sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

1- Gratuité de la diffusion;
2- Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte;
3- Citation claire et lisible de la source sous la suivante :

par exemple . «Ce document provient du site Internet www.lecellierlevaldurhone.fr».

Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Conception graphique et développement du site :

ADPX Studio S.A.R.L.
Agence de communication
12, rue des Merles
67770 SESSENHEIM
Tél.: (+33)03.88.07.10.45
info@adpx.fr
www.adpx.fr